Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCENIC
SAUVAGNAT ALLIBERT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97671399
Date de dépôt :
02/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2007

Présentation de la marque SCENIC

Déposée le 2 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) SAUVAGNAT ALLIBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCENIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-19 du 9 mai 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAUVAGNAT ALLIBERT domicilié(e) 2 rue de l'égalité, 92748 NANTERRE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 849 210 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET M. SABATIER - France.

La marque SCENIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97671399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCENIC est expirée depuis le 2 avril 2007.

SAUVAGNAT ALLIBERT a également déposé les autres marques suivantes : BE-BOP , SORRENTE


SAUVAGNAT ALLIBERT Société Anonyme - 2 rue de l'égalité, 92748 NANTERRE CEDEX - France - SIREN 352849210


CABINET M. SABATIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-37

Publication - Publication le 9 mai 1997 au BOPI 1997-19

Grilles métalliques, barreaux de grilles métalliques, cloisons métalliques, clôtures métalliques, treillis métalliques, grillages métalliques. Cloisons non métalliques, clôtures non métalliques, statues en pierre, en marbre ou en béton; matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques; treillis non nétalliques, grillages non métalliques, poteaux; grilles non métalliques. Piédestaux pour pots à fleur, jardinières (meubles) statues en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, bancs (meubles); cadres (meubles)

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.