Déposée le 29 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) sauvagette
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « SAUVAGETTE COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-07 du 17 février 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) sauvagette domicilié(e) 37 rue stalingrad - 93310 - le pré saint gervais - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 174 543 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sauvagette, Mme. fatiha bendahmane domicilié(e) 37 rue stalingrad - 93310 - le pré saint gervais - France.
La marque SAUVAGETTE COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3892612.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
sauvagette, sarl - 37 rue stalingrad - 93310 - le pré saint gervais - France - SIREN 478174543
sauvagette, Mme. fatiha bendahmane - 37 rue stalingrad - 93310 - le pré saint gervais - France
Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; vente en ligne et au détail de sac à main,parapluie, petite maroquinerie, linge de table et de maison, vaiselle, coutellerie fourchette, cuillère,article de bijouterie, objet d'art, produit de l'imprimerie, tapis, jeux et jouet.
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