Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOPAZE
Sauvaget JEAN-PAUL

Numéro de dépôt :
3158892
Date de dépôt :
11/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
11/04/2022
TOPAZE de Sauvaget JEAN-PAUL

Présentation de la marque TOPAZE

Déposée le 11 avril 2002 par Sauvaget JEAN-PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « TOPAZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est Sauvaget JEAN-PAUL domicilié(e) 22 rue de la Poste - 44690 - MONNIERES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M Sauvaget domicilié(e) 22 rue de la Poste - 44690 - MONNIERES - France.

La marque TOPAZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOPAZE est expirée depuis le 11 avril 2022.


Sauvaget JEAN-PAUL - 22 rue de la Poste - 44690 - MONNIERES - France


M Sauvaget - 22 rue de la Poste - 44690 - MONNIERES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2011 n°2483363 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04

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