SAUVAGET AGRO ALIMENTAIRE S2A, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
4077442
Date de dépôt :
20/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/03/2024
Présentation de la marque LES IRREDUCTIBLES DU SURGELE FRANCAIS
Déposée le 20 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAUVAGET AGRO ALIMENTAIRE S2A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LES IRREDUCTIBLES DU SURGELE FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-15 du 11 avril 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAUVAGET AGRO ALIMENTAIRE S2A domicilié(e) 21 Avenue de Ti Pont - 29000 - QUIMPER - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 370 064 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.
La marque LES IRREDUCTIBLES DU SURGELE FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077442.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAUVAGET AGRO ALIMENTAIRE S2A, Société par Actions Simplifiée - 21 Avenue de Ti Pont - 29000 - QUIMPER - France - SIREN 505370064
SCHMIT CHRETIEN - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15
Enregistrement avec modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38
Inscription le 28 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°796170 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-28
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ou surgelés ; ail conservé et oignons (légumes) conservés ; salades de fruits et de légumes ; potages, plats préparés ou cuisinés frais, en conserve ou surgelés à base de viande, de légumes, de poissons, de volaille ou de gibier ; gelées, confitures, marmelades, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants), fruits de mer (non vivants), coquillages (non vivants) ; conserves de viande, de poisson, de volaille, de gibier ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous les produits pouvant être surgelés ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France. Glaces comestibles, glace à rafraîchir, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires), entremets glacés ; pizzas, quiches ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, viennoiserie et confiserie ; pâtes alimentaires ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; herbes transformées, herbes culinaires transformées, herbes transformées (assaisonnements) ; herbes potagères conservées, congelées ou surgelées ; herbes potagères congelées ou surgelées (assaisonnements) ; herbes séchées à usage culinaire ; herbes aromatiques à usage alimentaire ; sandwiches ; pâtés à la viande ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits pouvant être surgelés ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France. Services de vente au détail, de vente par correspondance et de vente par Internet de produits alimentaires et de boissons. Services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'affichage ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; démonstration de produits, diffusion (distribution) d'échantillons ; diffusion et distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, échantillons) ; mise à jour de matériel publicitaire ; ventes aux enchères ; recueil de données dans un fichier central ; organisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; location d'espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; publicité ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique, télévisée ; établissement de relevés de compte ; services de réponse téléphonique pour abonnés absents ; décoration de vitrines, informations publicitaires ; reproduction de document. Télécommunications ; services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir mise en ligne de catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques permettant la prise de commande ; services de transmission d'informations par catalogues électroniques sur le réseau Internet ; services de transmission d'informations contenues dans des bases ou banques de données informatiques ; services de télécommunication par voie hertzienne, câble, satellite, téléinformatique, par réseau Internet ou Intranet ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de fourniture d'accès par télécommunication et de connexion à des bases de données informatiques ou télématiques y compris le réseau Internet ; transmission et échange électroniques de données, d'informations, de messages, de signaux et/ou d'images codées ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; diffusion de sons et d'images animées par le réseau Internet ; services de communications (transmission) sur réseaux informatiques, téléphoniques ; services de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique notamment par les réseaux de communication mondiale de type Internet ; échanges de messages par transmission informatique, échanges de documents informatisés ; télécommunications informatisées, services de transmission d'informations par réseaux de transmission de données ; services de messageries électroniques, informatiques, télématiques ; informations et renseignements en matière de services de transmission et d'échanges de données, d'informations, de messages, de signaux et/ou d'images codées sur le réseau Internet. Services de transport de marchandises ; services d'emballage, d'empaquetage et d'entreposage de marchandises ; services de distribution et de livraison de marchandises et de colis ; services de livraison de marchandises commandées par correspondance ; camionnage ; dépôt de marchandises ; entreposage ; emballage de produits ; emmagasinage, informations en matière d'entreposage ; services d'expédition, informations en matière de transport.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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