Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOMIAM
SAUVAGET AGRO ALIMENTAIRE en abrégé S2A, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3642022
Date de dépôt :
03/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2019
ECOMIAM de SAUVAGET AGRO ALIMENTAIRE en abrégé S2A

Présentation de la marque ECOMIAM

Déposée le 3 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAUVAGET AGRO ALIMENTAIRE en abrégé S2A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOMIAM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAUVAGET AGRO ALIMENTAIRE en abrégé S2A domicilié(e) 1 Bis rue du Champ de Foire - 44580 - FRESNAY EN RETZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 370 064 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, SNC domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOMIAM est expirée depuis le 3 avril 2019.

SAUVAGET AGRO ALIMENTAIRE en abrégé S2A a également déposé les autres marques suivantes : ECO MIAM.COM LES BONS PLANS DU SURGELE DE QUALITE , ECOMIAM LES BONS PLANS DU SURGELE DE QUALITE , ECOMIAM – DU PRODUCTEUR AU CONGELATEUR , éco miam.com Du producteur au congélateur


SAUVAGET AGRO ALIMENTAIRE en abrégé S2A, Société par Actions Simplifiée - 1 Bis rue du Champ de Foire - 44580 - FRESNAY EN RETZ - France - SIREN 505370064


SCHMIT CHRETIEN, SNC - 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE Cedex - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ou surgelés ; salades de fruits et de légumes ; potages, plats préparés ou cuisinés frais, en conserve ou surgelés à base de viande, de légumes, de poissons, de volaille ou de gibier ; gelées, confitures, marmelades, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants), fruits de mer (non vivants), coquillages (non vivants) ; conserves de viande, de poisson, de volaille, de gibier ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits pouvant être surgelés.

Glaces comestibles, glace à rafraîchir, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires), entremets glacés ; pizzas, quiches ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, viennoiserie et confiserie ; pâtes alimentaires ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; sandwiches ; pâtés à la viande ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits pouvant être surgelés.

Services de vente au détail, de vente par correspondance et de vente par Internet de produits alimentaires et de boissons. Services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'affichage ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; démonstration de produits, diffusion (distribution) d'échantillons ; diffusion et distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, échantillons) ; mise à jour de matériel publicitaire ; ventes aux enchères ; recueil de données dans un fichier central ; organisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; location d'espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; publicité ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique, télévisée ; établissement de relevés de compte ; services de réponse téléphonique pour abonnés absents ; décoration de vitrines, informations publicitaires ; reproduction de documents.

Télécommunications ; services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir mise en ligne de catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques permettant la prise de commande ; services de transmission d'informations par catalogues électroniques sur le réseau Internet ; services de transmission d'informations contenues dans des bases ou banques de données informatiques ; services de télécommunication par voie hertzienne, câble, satellite, téléinformatique, par réseau Internet ou Intranet ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de fourniture d'accès par télécommunication et de connexion à des bases de données informatiques ou télématiques y compris le réseau Internet ; transmission et échange électroniques de données, d'informations, de messages, de signaux et/ou d'images codées ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; diffusion de sons et d'images animées par le réseau Internet ; services de communications (transmission) sur réseaux informatiques, téléphoniques ; services de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique notamment par les réseaux de communication mondiale de type Internet ; échanges de messages par transmission informatique, échanges de documents informatisés ; télécommunications informatisées, services de transmission d'informations par réseaux de transmission de données ; services de messageries électroniques, informatiques, télématiques ; informations et renseignements en matière de services de transmission et d'échanges de données, d'informations, de messages, de signaux et/ou d'images codées sur le réseau Internet.

Services de transport de marchandises ; services d'emballage, d'empaquetage et d'entreposage de marchandises ; services de distribution et de livraison de marchandises et de colis ; services de livraison de marchandises commandées par correspondance ; camionnage ; dépôt de marchandises ; entreposage ; emballage de produits ; emmagasinage, informations en matière d'entreposage ; services d'expédition, informations en matière de transport.