Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur SAUVAGER Alain
/
BTT Bateau tout terrain.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BTT Bateau tout terrain.
M. SAUVAGER Alain

Numéro de dépôt :
3173544
Date de dépôt :
10/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
10/07/2012
BTT Bateau tout terrain. de SAUVAGER Alain

Présentation de la marque BTT Bateau tout terrain.

Déposée le 10 juillet 2002 par monsieur SAUVAGER Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « BTT Bateau tout terrain. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est monsieur SAUVAGER Alain domicilié(e) 2 rue des Chardonnerets,56200 La Gacilly - 56200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SAUVAGER Alain domicilié(e) 2 rue des Chardonnerets,56200 La Gacilly - 56200 - France.

La marque BTT Bateau tout terrain. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BTT Bateau tout terrain. est expirée depuis le 10 juillet 2012.

SAUVAGER Alain a également déposé les autres marques suivantes : SAVAGER'S


M. SAUVAGER Alain - 2 rue des Chardonnerets,56200 La Gacilly - 56200 - France


M. SAUVAGER Alain - 2 rue des Chardonnerets,56200 La Gacilly - 56200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Véhicules, appareils de locomotion par eau, terre et air