Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D 3 S AQUITAINE
SAUVAGEOT Paul

Numéro de dépôt :
3370514
Date de dépôt :
08/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2015
D 3 S AQUITAINE de SAUVAGEOT Paul

Présentation de la marque D 3 S AQUITAINE

Déposée le 8 juillet 2005 par SAUVAGEOT Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D 3 S AQUITAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-34 du 26 août 2005.

Le déposant est SAUVAGEOT Paul domicilié(e) 25 RUE EDMOND DESCA,65500 VIC EN BIGORRE - 65500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAUVAGEOT Paul domicilié(e) 25 RUE EDMOND DESCA,65500 VIC EN BIGORRE - 65500 - France.

La marque D 3 S AQUITAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3370514.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D 3 S AQUITAINE est expirée depuis le 8 juillet 2015.


SAUVAGEOT Paul - 25 RUE EDMOND DESCA,65500 VIC EN BIGORRE - 65500 - France


SAUVAGEOT Paul - 25 RUE EDMOND DESCA,65500 VIC EN BIGORRE - 65500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-52

Inscription le 10 septembre 2007 - Changement d'adresse n°460234 - Publication au BOPI 2007-09-10

Publication - Publication le 26 août 2005 au BOPI 2005-34

Inscription le 19 février 2015 - Transmission totale de propriété n°643413 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-19

– machines de test. – machines spéciales de fabrication. – machines de conditionnement. – actionneurs et verins (machines). – capteurs pour la mesure de grandeur physique. – machines, mécanismes et appareillages pour la recherche scientifique. – logiciels pour machines, mécanismes et appareils. – travaux d'ingénierie. – études techniques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.