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Marques déposées par monsieur SAUVAGE Nicolas
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SCALEPACK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCALEPACK
Monsieur SAUVAGE Nicolas
Monsieur MAVRO Patrick
Monsieur BRAUN Frédéric

Numéro de dépôt :
3108254
Date de dépôt :
27/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2011

Présentation de la marque SCALEPACK

Déposée le 27 juin 2001 par monsieur SAUVAGE Nicolas, monsieur MAVRO Patrick, monsieur BRAUN Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCALEPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-31 du 3 août 2001.

Les déposants sont monsieur SAUVAGE Nicolas domicilié(e) 11, rue Portalis, 75008 PARIS - France, monsieur MAVRO Patrick domicilié(e) 408, avenue Thérèse, 94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE - France, monsieur BRAUN Frédéric domicilié(e) 11, rue Raymond Losserand, 75014 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque SCALEPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3108254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCALEPACK est expirée depuis le 27 juin 2011.

SAUVAGE Nicolas a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SEA AVOCATS , SCALEPACK


Monsieur SAUVAGE Nicolas - 11, rue Portalis, 75008 PARIS - France

Monsieur MAVRO Patrick - 408, avenue Thérèse, 94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE - France

Monsieur BRAUN Frédéric - 11, rue Raymond Losserand, 75014 PARIS - France


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-48

Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31

Tabac notamment cigarettes et cigares ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes.