Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Monsieur SAUVAGE Nicolas
Monsieur MAVRO Patrick
Monsieur BRAUN Frédéric

Numéro de dépôt :
3115092
Date de dépôt :
02/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2011
Marque figurative, tridimensionnelle de SAUVAGE Nicolas

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 août 2001 par monsieur SAUVAGE Nicolas, monsieur MAVRO Patrick, monsieur BRAUN Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-36 du 7 septembre 2001.

Les déposants sont monsieur SAUVAGE Nicolas domicilié(e) 11, rue Portalis, 75008 PARIS - France, monsieur MAVRO Patrick domicilié(e) 408, avenue Thérèse, 94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE - France, monsieur BRAUN Frédéric domicilié(e) 11, rue Raymond Losserand, 75014 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3115092.

C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 2 août 2011.

SAUVAGE Nicolas a également déposé les autres marques suivantes : SEA AVOCATS , SCALEPACK , SCALEPACK


Monsieur SAUVAGE Nicolas - 11, rue Portalis, 75008 PARIS - France

Monsieur MAVRO Patrick - 408, avenue Thérèse, 94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE - France

Monsieur BRAUN Frédéric - 11, rue Raymond Losserand, 75014 PARIS - France


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-01

Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36

Tabac notamment cigarettes et cigares ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes.