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Marques déposées par la société SAUVAGE MARC JACKY YVES
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CLAIRFONTAINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLAIRFONTAINE
SAUVAGE MARC JACKY YVES

Numéro de dépôt :
1528285
Date de dépôt :
10/04/1987
Lieu de dépôt :
LE HAVRE
Date d'expiration :
10/04/2017
CLAIRFONTAINE de SAUVAGE MARC JACKY YVES

Présentation de la marque CLAIRFONTAINE

Déposée le 10 avril 1987 par la société SAUVAGE MARC JACKY YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE HAVRE), la marque française « CLAIRFONTAINE »

Le déposant est la société SAUVAGE MARC JACKY YVES domicilié(e) 102 RUE IRENE JOLIOT CURIE,76620 LE HAVRE (dossier no 2338920) - 76620 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 880 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR SAUVAGE MARC domicilié(e) 102 RUE IRENE JOLIOT CURIE,76620 LE HAVRE (dossier no 2338920) - 76620 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLAIRFONTAINE est expirée depuis le 10 avril 2017.


SAUVAGE MARC JACKY YVES - 102 RUE IRENE JOLIOT CURIE,76620 LE HAVRE (dossier no 2338920) - 76620 - France - SIREN 340880467


MONSIEUR SAUVAGE MARC - 102 RUE IRENE JOLIOT CURIE,76620 LE HAVRE (dossier no 2338920) - 76620 - France


Renouvellement sans limitation le 10 avril 2007 n°2338920 - Publication au BOPI 2007-04-10

Renouvellement sans limitation n°2085670 - Publication au BOPI 1997-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-42

Adoucisseurs d'eau, Filtres

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.