Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PETITES BOBINES
SAUVAGE Catherine

Numéro de dépôt :
3096803
Date de dépôt :
24/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2011
LES PETITES BOBINES de SAUVAGE Catherine

Présentation de la marque LES PETITES BOBINES

Déposée le 24 avril 2001 par SAUVAGE Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PETITES BOBINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.

Le déposant est SAUVAGE Catherine, domicilié(e) 26 av Jeanne d'Arc, 93600 AULNAY s/BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAUVAGE Catherine - France.

La marque LES PETITES BOBINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3096803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PETITES BOBINES est expirée depuis le 24 avril 2011.

SAUVAGE Catherine a également déposé les autres marques suivantes : restovin


SAUVAGE Catherine - 26 av Jeanne d'Arc, 93600 AULNAY s/BOIS - France


SAUVAGE Catherine - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-02

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

Vêtements prêts à monter et objets de décoration en tissus pour enfants prêts à monter à savoir : Housses en tissu incluant broderies, boutons et rubans. Vêtements ; vestes avec appliquées de tissu et de broderies, à coudre soi-même.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.