LES VERITES DE LA PALISSE SAUVADET
Présentation de la marque LES VERITES DE LA PALISSE SAUVADET
Déposée le 24 mars 1986 par la société SAUVADET ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CUSSET), la marque française « LES VERITES DE LA PALISSE SAUVADET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES VERITES DE LA PALISSE SAUVADET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1359124.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES VERITES DE LA PALISSE SAUVADET est expirée depuis le 24 mars 2006.
SAUVADET ANDRE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 8 mars 1996 n°2065250 - Publication au BOPI 1996-03-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47
Inscription le 5 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°347036 - Publication au BOPI 2002-06-05