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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAUTTER POM'OR
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POM'OR ETS SAUTTER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POM'OR ETS SAUTTER
SAUTTER POM'OR, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1693883
Date de dépôt :
03/04/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/04/2021
POM\'OR ETS SAUTTER de SAUTTER POM\'OR

Présentation de la marque POM'OR ETS SAUTTER

Déposée le 3 avril 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAUTTER POM'OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POM'OR ETS SAUTTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAUTTER POM'OR domicilié(e) 13 route de Strasbourg - 67770 - SESSENHEIM-DENGOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 960 226 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque POM'OR ETS SAUTTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POM'OR ETS SAUTTER est expirée depuis le 3 avril 2021.

SAUTTER POM'OR a également déposé les autres marques suivantes : POM'OR , ETS SAUTTER POM'OR , SESSENHEIM VILLAGE , SAUTTER , A APFEL par SAUTTER , APFEL par SAUTTER , SAUTTER NOTRE PASSION A DU GOUT


SAUTTER POM'OR, Société à Responsabilité Limitée - 13 route de Strasbourg - 67770 - SESSENHEIM-DENGOLSHEIM - France - SIREN 334960226


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 21 mars 2001 n°2195003 - Publication au BOPI 2001-03-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Inscription le 30 août 2005 - Transmission totale de propriété n°417286 - Publication au BOPI 2005-08-30

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2011 n°2468112 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-14

Des jus de pommes et plus généralement des boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons, tous ces produits étant à base de pommes