POM'OR
Présentation de la marque POM'OR
Déposée le 18 juillet 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAUTTER POM'OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POM'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque POM'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1364628.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque POM'OR arrivera à expiration en date du 18 juillet 2026.
SAUTTER POM'OR a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 30 mai 2006 n°2315897 - Publication au BOPI 2006-05-30
Inscription le 30 août 2005 - Transmission totale de propriété n°417286 - Publication au BOPI 2005-08-30
Renouvellement sans limitation n°2062085 - Publication au BOPI 1996-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02
Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2016 n°2624786 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-07-28