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Marques déposées par monsieur Sautter (Ernest
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POM OR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POM OR
M. Sautter (Ernest)

Numéro de dépôt :
962492
Date de dépôt :
19/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque POM OR

Déposée le 19 juillet 1976 par monsieur Sautter (Ernest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « POM OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Sautter (Ernest domicilié(e) fabrique de jus de fruits POMOR , Dengolsheim (Bas-rhin). - France.

La marque POM OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 962492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque POM OR est expirée depuis le 19 juillet 1986.

Sautter (Ernest a également déposé les autres marques suivantes : POM'OR , POM OR


M. Sautter (Ernest) - fabrique de jus de fruits POMOR , Dengolsheim (Bas-rhin). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-524

Jus de fruits et plus généralement des boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons.