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Marques déposées par SAUTTER ERNEST
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POM'OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POM'OR
SAUTTER ERNEST

Numéro de dépôt :
1520469
Date de dépôt :
17/03/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/03/1999
POM\'OR de SAUTTER ERNEST

Présentation de la marque POM'OR

Déposée le 17 mars 1989 par SAUTTER ERNEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POM'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SAUTTER ERNEST, domicilié(e) 10, route de Strasbourg, 67770 SESSENHEIM-DENGOLSHEIM - France.

La marque POM'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1520469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POM'OR est expirée depuis le 17 mars 1999.

SAUTTER ERNEST a également déposé les autres marques suivantes : POM OR , POM OR


SAUTTER ERNEST - 10, route de Strasbourg, 67770 SESSENHEIM-DENGOLSHEIM - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36

Des jus de pommes, ainsi que tous jus de fruits, et plus généralement des boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons