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Marques déposées par SAUTTER Ernest
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POM OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POM OR
SAUTTER Ernest

Numéro de dépôt :
1090292
Date de dépôt :
18/09/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque POM OR

Déposée le 18 septembre 1978 par SAUTTER Ernest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « POM OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SAUTTER Ernest, domicilié(e) 9 route de Strasbourg 67770 DENGOLSHEIM - SESSENHEIM. - France.

La marque POM OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1090292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque POM OR est expirée depuis le 18 septembre 1988.

SAUTTER Ernest a également déposé les autres marques suivantes : POM'OR , POM OR


SAUTTER Ernest - 9 route de Strasbourg 67770 DENGOLSHEIM - SESSENHEIM. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-042

Des jus de pommes, ainsi que tous jus de fruits, et plus généralement des boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons.