Marque enregistrée - Marque en vigueur

Béatrice Sautron
Mme Sautron Béatrice

Numéro de dépôt :
4323174
Date de dépôt :
19/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/12/2026
Béatrice Sautron de Sautron Béatrice

Présentation de la marque Béatrice Sautron

Déposée le 19 décembre 2016 par madame Sautron Béatrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Béatrice Sautron » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est madame Sautron Béatrice domicilié(e) 58 rue Maurice Thorez Pichette - 97419 - LA POSSESSION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Sautron Béatrice domicilié(e) Pichette, 58 RUE Maurice Thorez - 97419 - LA POSSESSION - France.

La marque Béatrice Sautron a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Béatrice Sautron arrivera à expiration en date du 19 décembre 2026.

Sautron Béatrice a également déposé les autres marques suivantes : LA BREBIS… RETROUVEE


Mme Sautron Béatrice - 58 rue Maurice Thorez Pichette - 97419 - LA POSSESSION - France


Mme Sautron Béatrice - Pichette, 58 RUE Maurice Thorez - 97419 - LA POSSESSION - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement avec modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Inscription le 10 avril 2017 - Retrait partiel n°698172 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-04-10

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.