Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AMBULANCE ALERTE
Numéro de dépôt :
1473728
Date de dépôt :
20/06/1988
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
20/06/1998
Présentation de la marque AMBULANCE ALERTE
Déposée le 20 juin 1988 par madame SAUTJEAU Marie-Thérèse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « AMBULANCE ALERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AMBULANCE ALERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1473728.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMBULANCE ALERTE est expirée depuis le 20 juin 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50