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Marques déposées par mademoiselle Sautereau isabelle
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Luce Yole
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Luce Yole
Mle Sautereau isabelle

Numéro de dépôt :
3994837
Date de dépôt :
29/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/03/2023
Luce Yole de Sautereau isabelle

Présentation de la marque Luce Yole

Déposée le 29 mars 2013 par mademoiselle Sautereau isabelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Luce Yole » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est mademoiselle Sautereau isabelle domicilié(e) 8 rue du Pôle Nord - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle Sautereau isabelle domicilié(e) 8 rue du Pôle Nord - 75018 - PARIS - France.

La marque Luce Yole a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3994837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Luce Yole est expirée depuis le 29 mars 2023.


Mle Sautereau isabelle - 8 rue du Pôle Nord - 75018 - PARIS - France


Mle Sautereau isabelle - 8 rue du Pôle Nord - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Sacs.