Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MS MARCEL SAUTEJEAU
SAUTEJEAU Marcel (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3111242
Date de dépôt :
09/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2011
MS MARCEL SAUTEJEAU de SAUTEJEAU Marcel

Présentation de la marque MS MARCEL SAUTEJEAU

Déposée le 9 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) SAUTEJEAU Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MS MARCEL SAUTEJEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-33 du 17 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAUTEJEAU Marcel domicilié(e) Domaine de l'Hyvernière, 44330 LA CHAPELLE HEULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 871 801 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. MARCEL SAUTEJEAU - France.

La marque MS MARCEL SAUTEJEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111242.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MS MARCEL SAUTEJEAU est expirée depuis le 9 juillet 2011.

SAUTEJEAU Marcel a également déposé les autres marques suivantes : LE PANIER A VIN , TOLLINCHE FRERES , LA FARANDOLE , FOLIE NANTAISE , LE SILEX , LA CROIX BRUNE , ALTANTICK , WAI TAN , LA TEMPLIERE


SAUTEJEAU Marcel (Société Anonyme) - Domaine de l'Hyvernière, 44330 LA CHAPELLE HEULIN - France - SIREN 871801924


S.A. MARCEL SAUTEJEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-51

Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33

Inscription le 14 octobre 2010 - Concession de licence n°537707 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-10-14

Vins publicité.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).