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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAUTEJEAU Marcel
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LE PANIER A VIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PANIER A VIN
SAUTEJEAU Marcel (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3149773
Date de dépôt :
20/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/2012
LE PANIER A VIN de SAUTEJEAU Marcel

Présentation de la marque LE PANIER A VIN

Déposée le 20 février 2002 par la Société Anonyme (SA) SAUTEJEAU Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PANIER A VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAUTEJEAU Marcel domicilié(e) Domaine de l'Hyvernière,44330 LA CHAPELLE-HEULIN - 44330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 871 801 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. MARCEL SAUTEJEAU domicilié(e) DOMAINE DE L'HYVERNIERE,44330 LE PALLET - 44330 - France.

La marque LE PANIER A VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PANIER A VIN est expirée depuis le 20 février 2012.

SAUTEJEAU Marcel a également déposé les autres marques suivantes : MS MARCEL SAUTEJEAU , TOLLINCHE FRERES , LA FARANDOLE , FOLIE NANTAISE , LE SILEX , LA CROIX BRUNE , ALTANTICK , WAI TAN , LA TEMPLIERE


SAUTEJEAU Marcel (Société Anonyme) - Domaine de l'Hyvernière,44330 LA CHAPELLE-HEULIN - 44330 - France - SIREN 871801924


S.A. MARCEL SAUTEJEAU - DOMAINE DE L'HYVERNIERE,44330 LE PALLET - 44330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-31

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Inscription le 14 octobre 2010 - Concession de licence n°537707 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-10-14

Vins publicité

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).