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Marques déposées par SAUTEJEAU Marcel
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FOLIE NANTAISE
Marque expirée - Marque en non vigueur

FOLIE NANTAISE
SAUTEJEAU Marcel

Numéro de dépôt :
98753260
Date de dépôt :
05/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2018

Présentation de la marque FOLIE NANTAISE

Déposée le 5 octobre 1998 par SAUTEJEAU Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOLIE NANTAISE »

Le déposant est SAUTEJEAU Marcel domicilié(e) Domaine de l'Hyvernière,44330 LA CHAPELLE-HEULIN (dossier no 2388760) - 44330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 76, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2388760) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FOLIE NANTAISE est expirée depuis le 5 octobre 2018.

SAUTEJEAU Marcel a également déposé les autres marques suivantes : LE PANIER A VIN , LA FARANDOLE , LE SILEX , ALTANTICK , LA TEMPLIERE


SAUTEJEAU Marcel - Domaine de l'Hyvernière,44330 LA CHAPELLE-HEULIN (dossier no 2388760) - 44330 - France


Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 76, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2388760) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2008 n°2388760 - Publication au BOPI 2008-10-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46

Inscription le 14 octobre 2010 - Concession de licence n°537707 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-10-14

Inscription le 27 février 2017 - Transmission totale de propriété n°704576 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-02-27

Vins d'appellation d'origine " GROS PLANT DU PAYS NANTAIS ".