MOULIN DE LA MUSE

SAUTEJEAU Marcel Société

Présentation de la marque MOULIN DE LA MUSE

Déposée le 24 février 1995 par la société SAUTEJEAU Marcel Société auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOULIN DE LA MUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-14 du 7 avril 1995.

Le déposant est la société SAUTEJEAU Marcel Société domicilié(e) Domaine de l'Hyvernière, 44330 LA CHAPELLE-HEULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 871 801 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Marcel SAUTEJEAU - France.

La marque MOULIN DE LA MUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN DE LA MUSE est expirée depuis le 24 février 2005.

SAUTEJEAU Marcel Société a également déposé les autres marques suivantes : LA CROIX CAMUS , LA ROCHE BLANCHE , LE BOIS VERT , LA CLEMENCIERE , LES PETITES BORNERIES