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Marques déposées par la société SAUTEJEAU Marcel Société
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LES PETITES BORNERIES
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

LES PETITES BORNERIES
SAUTEJEAU Marcel Société

Numéro de dépôt :
95581846
Date de dépôt :
21/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque LES PETITES BORNERIES

Déposée le 21 juillet 1995 par la société SAUTEJEAU Marcel Société auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PETITES BORNERIES »

Le déposant est la société SAUTEJEAU Marcel Société domicilié(e) Domaine de l'Hyvernière, 44330 LA CHAPELLE-HEULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 871 801 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Marcel SAUTEJEAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SAUTEJEAU Marcel Société a également déposé les autres marques suivantes : LA CROIX CAMUS , LA ROCHE BLANCHE , LE BOIS VERT , LA CLEMENCIERE , MOULIN DE LA MUSE


SAUTEJEAU Marcel Société - Domaine de l'Hyvernière, 44330 LA CHAPELLE-HEULIN - France - SIREN 871801924


S.A. Marcel SAUTEJEAU - France


Inscription le 18 décembre 1995 - RETRAIT TOTAL n°194856 - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-12-18

Vins d'appelation d'origine