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Marques déposées par la société SAUTEJEAU Marcel Société
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LE BOIS VERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BOIS VERT
SAUTEJEAU Marcel Société

Numéro de dépôt :
94521283
Date de dépôt :
19/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2004

Présentation de la marque LE BOIS VERT

Déposée le 19 mai 1994 par la société SAUTEJEAU Marcel Société auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BOIS VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-27 du 8 juillet 1994.

Le déposant est la société SAUTEJEAU Marcel Société domicilié(e) Domaine de l'Hyvernière, 44330 LA CHAPELLE-HEULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 871 801 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Marcel SAUTEJEAU - France.

La marque LE BOIS VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BOIS VERT est expirée depuis le 19 mai 2004.

SAUTEJEAU Marcel Société a également déposé les autres marques suivantes : LA CROIX CAMUS , LA ROCHE BLANCHE , LA CLEMENCIERE , LES PETITES BORNERIES , MOULIN DE LA MUSE


SAUTEJEAU Marcel Société - Domaine de l'Hyvernière, 44330 LA CHAPELLE-HEULIN - France - SIREN 871801924


S.A. Marcel SAUTEJEAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27

Vins.