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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAUTE RUISSEAU
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
SAUTE RUISSEAU, sarl

Numéro de dépôt :
4171850
Date de dépôt :
08/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2025
Marque figurative de SAUTE RUISSEAU

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 8 avril 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAUTE RUISSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-18 du 30 avril 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAUTE RUISSEAU domicilié(e) 13 Quai Claude Bernard - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 845 342 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAUTE RUISSEAU, M. René-Miguel ROLAND domicilié(e) 13 Quai Claude Bernard - 69007 - LYON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4171850.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 8 avril 2025.

SAUTE RUISSEAU a également déposé les autres marques suivantes : V S T Vivre son Temps , VOUS SAUREZ TOUT , LE PICAILLON , MUIRADOR , CHATEAU DES PERICHONS , VIVRE SON TEMPS , Lyon Webzine , L'infogratuit , Lyon Gratuit


SAUTE RUISSEAU, sarl - 13 Quai Claude Bernard - 69007 - LYON - France - SIREN 351845342


SAUTE RUISSEAU, M. René-Miguel ROLAND - 13 Quai Claude Bernard - 69007 - LYON - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; jalons d'arpentage destinés aux chasseurs en battue servant à matérialiser les angles de tir.