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Marques déposées par monsieur Sautarel Pierre
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Bonne Dégaine
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bonne Dégaine
M. Sautarel Pierre

Numéro de dépôt :
4322419
Date de dépôt :
14/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/12/2026
Bonne Dégaine de Sautarel Pierre

Présentation de la marque Bonne Dégaine

Déposée le 14 décembre 2016 par monsieur Sautarel Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Bonne Dégaine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est monsieur Sautarel Pierre domicilié(e) 27 avenue andré malraux - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sautarel Pierre domicilié(e) 27 AVENUE andré malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque Bonne Dégaine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bonne Dégaine arrivera à expiration en date du 14 décembre 2026.


M. Sautarel Pierre - 27 avenue andré malraux - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


M. Sautarel Pierre - 27 AVENUE andré malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement avec modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; Epingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.