Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CUVEE EROTIQUE
Numéro de dépôt :
1240013
Date de dépôt :
20/06/1983
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
20/06/1993
Présentation de la marque CUVEE EROTIQUE
Déposée le 20 juin 1983 par monsieur SAUT Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « CUVEE EROTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CUVEE EROTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240013.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE EROTIQUE est expirée depuis le 20 juin 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-47