Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Archi Duchesse
Mme Saussereau Tatiana

Numéro de dépôt :
4096602
Date de dépôt :
10/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/06/2024
Archi Duchesse de Saussereau Tatiana

Présentation de la marque Archi Duchesse

Déposée le 10 juin 2014 par madame Saussereau Tatiana auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Archi Duchesse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-27 du 4 juillet 2014.

Le déposant est madame Saussereau Tatiana domicilié(e) 159 rue Diderot - 94500 - CHAMPIGNY SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Saussereau Tatiana domicilié(e) 159 rue Diderot - 94500 - CHAMPIGNY SUR MARNE - France.

La marque Archi Duchesse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4096602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Archi Duchesse est expirée depuis le 10 juin 2024.


Mme Saussereau Tatiana - 159 rue Diderot - 94500 - CHAMPIGNY SUR MARNE - France


Mme Saussereau Tatiana - 159 rue Diderot - 94500 - CHAMPIGNY SUR MARNE - France


Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Enregistrement sans modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ;

Tissus ; couvertures de lit ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; restauration de mobilier ;

Couture ; informations en matière de traitement de matériaux ; polissage (abrasion) ; services de dorure ; services de teinturerie ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; tirage de photographies ; sérigraphie ; services de photogravure ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.