Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LEROI TONNELLERIE
SAURY INTERNATIONAL SA

Numéro de dépôt :
3465950
Date de dépôt :
27/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LEROI TONNELLERIE de SAURY INTERNATIONAL

Présentation de la marque LEROI TONNELLERIE

Déposée le 27 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) SAURY INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LEROI TONNELLERIE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAURY INTERNATIONAL domicilié(e) Le Bouyge,19600 ST PANTALEON DE LARCHE - 19600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 221 762 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL BARRIERE CROUZET domicilié(e) 14 rue d'Arsonval, BP 80163,19105 BRIVE CEDEX - 19105 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21


SAURY INTERNATIONAL SA - Le Bouyge,19600 ST PANTALEON DE LARCHE - 19600 - France - SIREN 323221762


SELARL BARRIERE CROUZET - 14 rue d'Arsonval, BP 80163,19105 BRIVE CEDEX - 19105 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-12

Inscription le 17 septembre 2007 - Rejet total n°460605 - Publication au BOPI 2007-09-17

Inscription le 7 août 2008 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°478823 - Publication au BOPI 2008-08-07

Inscription le 20 février 2008 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°468985 - Publication au BOPI 2008-02-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-36

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Récipients en bois pour vins, alcools et spiritueux, tonneaux en bois, futailles, cuves non métalliques.

Baquets en bois.