Déposée le 15 juillet 1999 par madame SAURY GENEVIEVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « la Ruche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-35 du 27 août 1999.
Le déposant est madame SAURY GENEVIEVE domicilié(e) 4, AVENUE GEORGES POMPIDOU, 92800 PUTEAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAÎTRE PATRICK BERTRAND AVOCAT - France.
La marque la Ruche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803657.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MADAME SAURY GENEVIEVE - 4, AVENUE GEORGES POMPIDOU, 92800 PUTEAUX - France
MAÎTRE PATRICK BERTRAND AVOCAT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53
Inscription le 11 avril 2008 - Concession de licence n°474574 - Publication au BOPI 2008-04-11
Inscription le 19 octobre 1999 - Concession de licence n°286887 - Publication au BOPI 1999-10-19
Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35
Papier, carton et produits en ces matières pouvant servir à l'enseignement, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs pour la papeterie, matériel pour les artistes. Articles de bureaux (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), clichés. Education, institutions d'enseignement, édition de livres, organisation de concours en matière d'éducation.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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