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Marques déposées par monsieur sauriat fabrice
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SHAMBALLA SPIKE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SHAMBALLA SPIKE
M. sauriat fabrice

Numéro de dépôt :
3944383
Date de dépôt :
07/09/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
07/09/2022
SHAMBALLA SPIKE de sauriat fabrice

Présentation de la marque SHAMBALLA SPIKE

Déposée le 7 septembre 2012 par monsieur sauriat fabrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « SHAMBALLA SPIKE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Le déposant est monsieur sauriat fabrice domicilié(e) 5 rue des acacias - 31650 - SAINT ORENS DE GAMEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. sauriat fabrice domicilié(e) 5 rue des acacias - 31650 - SAINT ORENS DE GAMEVILLE - France.

La marque SHAMBALLA SPIKE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHAMBALLA SPIKE est expirée depuis le 7 septembre 2022.

sauriat fabrice a également déposé les autres marques suivantes : MELISSA


M. sauriat fabrice - 5 rue des acacias - 31650 - SAINT ORENS DE GAMEVILLE - France


M. sauriat fabrice - 5 rue des acacias - 31650 - SAINT ORENS DE GAMEVILLE - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Inscription le 3 octobre 2016 - Rejet partiel n°685735 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03

Inscription le 29 novembre 2016 - Recours formé devant la cour d'appel n°689980 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-29

Inscription le 16 mai 2017 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°700075 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16

Inscription le 25 juillet 2017 - Pourvoi en cassation n°704901 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-25

Inscription le 29 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°716027 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-01-29

Inscription le 23 février 2018 - Désistement à la suite d un recours formé devant la cour d appel n°717502 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-23

Joaillerie ; bijouterie, objets d'art en métaux précieux ; Bracelet (bijouterie) comportant des picots en métal ou en plastique.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.