Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ptite Insolente
Mle saurel virginie
Mme DAUMAS Gaëlle

Numéro de dépôt :
4194384
Date de dépôt :
03/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/07/2025
Ptite Insolente de saurel virginie

Présentation de la marque Ptite Insolente

Déposée le 3 juillet 2015 par mademoiselle saurel virginie et madame DAUMAS Gaëlle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Ptite Insolente » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-30 du 24 juillet 2015.

Les déposants sont mademoiselle saurel virginie domicilié(e) 6 rue du geai - 31240 - L'UNION - France et madame DAUMAS Gaëlle domicilié(e) 18 rue Bernard Délicieux - 31200 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle saurel virginie domicilié(e) 6 rue du geai - 31240 - L'UNION - France.

La marque Ptite Insolente a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4194384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ptite Insolente arrivera à expiration en date du 3 juillet 2025.


Mle saurel virginie - 6 rue du geai - 31240 - L'UNION - France

Mme DAUMAS Gaëlle - 18 rue Bernard Délicieux - 31200 - TOULOUSE - France


Mle saurel virginie - 6 rue du geai - 31240 - L'UNION - France


Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Produits de l'imprimerie ; photographies ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; gants (habillement) ; bonneterie ; sous-vêtements.