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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAUR
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SEPAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEPAL
SAUR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4364776
Date de dépôt :
30/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/05/2027
SEPAL de SAUR

Présentation de la marque SEPAL

Déposée par voie électronique le 30 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAUR domicilié(e) 11 chemin de Bretagne - 92130 - Issy-Les-Moulineaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. Jean-Charles NICOLLET domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - Paris Cedex 17 - France.

La marque SEPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4364776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEPAL arrivera à expiration en date du 30 mai 2027.

SAUR a également déposé les autres marques suivantes : DENSICARB , OMER OFFRE MULTIMETIERS POUR LES EAUX RECREATIVES , AQUAEVASION , CISE , OSER OFFRE DE SURVEILLANCE DES EAUX RECREATIVES , SAUR , SAUR INDUSTRIE parce que chaque client est unique , MODULOPUR , AQUA 3D , AQUA CONTROL


SAUR, Société par actions simplifiée - 11 chemin de Bretagne - 92130 - Issy-Les-Moulineaux - France


REGIMBEAU, M. Jean-Charles NICOLLET - 20 rue de Chazelles - 75847 - Paris Cedex 17 - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement sans modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Services de constructions, réparation, entretien, rénovation des installations de traitement de l'eau ;

Services de traitement de l'eau ; services de traitement des boues de décantation ; information en matière de traitement de l'eau et des boues de décantation ; tous les services précités étant en relation avec un procédé d'assainissement de l'eau relatif au phosphore.