Marque expirée - Marque en non vigueur

MISSION LITTORAL
SAUR, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3669000
Date de dépôt :
04/08/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/08/2019
MISSION LITTORAL de SAUR

Présentation de la marque MISSION LITTORAL

Déposée par voie électronique le 4 août 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MISSION LITTORAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAUR domicilié(e) 1 Avenue Eugène Freyssinet - 78280 - GUYANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 379 984 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles 75847 PARIS CEDEX 17 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISSION LITTORAL est expirée depuis le 4 août 2019.

SAUR a également déposé les autres marques suivantes : DENSICARB , OMER OFFRE MULTIMETIERS POUR LES EAUX RECREATIVES , AQUAEVASION , CISE , OSER OFFRE DE SURVEILLANCE DES EAUX RECREATIVES , SAUR , SAUR INDUSTRIE parce que chaque client est unique , MODULOPUR , AQUA 3D , AQUA CONTROL


SAUR, Société par Actions Simplifiée - 1 Avenue Eugène Freyssinet - 78280 - GUYANCOURT - France - SIREN 339379984


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles 75847 PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Inscription le 17 octobre 2017 - Changement d'adresse n°709627 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-17

Education ; divertissement ; activités culturelles ; organisation et conduite de tournées estivales, de spectacles interactifs, d'ateliers pédagogiques et d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; tous ces services concernant la préservation de l'environnement.