Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TERRASSES DE L'IMPERATRICE
SAUR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3926179
Date de dépôt :
11/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/06/2022
LES TERRASSES DE L\'IMPERATRICE de SAUR

Présentation de la marque LES TERRASSES DE L'IMPERATRICE

Déposée le 11 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LES TERRASSES DE L'IMPERATRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAUR domicilié(e) 1 avenue Eugène Freyssinet - 78280 - GUYANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 379 984 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque LES TERRASSES DE L'IMPERATRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TERRASSES DE L'IMPERATRICE est expirée depuis le 11 juin 2022.

SAUR a également déposé les autres marques suivantes : DENSICARB , OMER OFFRE MULTIMETIERS POUR LES EAUX RECREATIVES , AQUAEVASION , CISE , OSER OFFRE DE SURVEILLANCE DES EAUX RECREATIVES , SAUR , SAUR INDUSTRIE parce que chaque client est unique , MODULOPUR , AQUA 3D , AQUA CONTROL


SAUR, Société par actions simplifiée - 1 avenue Eugène Freyssinet - 78280 - GUYANCOURT - France - SIREN 339379984


Cabinet Regimbeau - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Inscription le 11 décembre 2017 - Changement d'adresse n°712960 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-11

Services de restauration ; services de traiteurs ; services de bars.