Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GEM GESTION DES EAUX DE MONTAUBAN
SAUR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3836253
Date de dépôt :
01/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/06/2021
GEM GESTION DES EAUX DE MONTAUBAN de SAUR

Présentation de la marque GEM GESTION DES EAUX DE MONTAUBAN

Déposée par voie électronique le 1 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GEM GESTION DES EAUX DE MONTAUBAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAUR domicilié(e) 1, avenue Eugène Freyssinet - 78280 - GUYANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 379 984 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque GEM GESTION DES EAUX DE MONTAUBAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3836253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEM GESTION DES EAUX DE MONTAUBAN est expirée depuis le 1 juin 2021.

SAUR a également déposé les autres marques suivantes : DENSICARB , OMER OFFRE MULTIMETIERS POUR LES EAUX RECREATIVES , AQUAEVASION , CISE , OSER OFFRE DE SURVEILLANCE DES EAUX RECREATIVES , SAUR , SAUR INDUSTRIE parce que chaque client est unique , MODULOPUR , AQUA 3D , AQUA CONTROL


SAUR, Société par actions simplifiée - 1, avenue Eugène Freyssinet - 78280 - GUYANCOURT - France - SIREN 339379984


Cabinet Regimbeau - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Inscription le 11 décembre 2017 - Changement d'adresse n°712960 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-11

Indicateurs de niveau d'eau ; indicateurs de température ; indicateurs de pression pour valves, indicateurs de quantité, compteurs d'eau ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; logiciels pour l'analyse et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau ;

Appareils de distribution d'eau ; appareils à filtrer l'eau, pour l'adoucissement et la purification de l'eau, installations de distribution d'eau ; installations de conduites d'eau, installations pour l'approvisionnement en eau ; appareils et machines pour le traitement, l'épuration, la stérilisation, et l'assainissement de l'eau ;

Travaux publics ; construction, supervision de travaux de construction, de réparation, de démolition de constructions ; installation et réparation de systèmes de distribution d'eau, de traitement des eaux et de dispositifs d'irrigation ; travaux de plomberie ; construction, installation, maintenance, réparation et entretien de tous réseaux et équipements pour la distribution, l'épuration, l'assainissement, la récupération de l'eau ; maintenance assistée par ordinateur de réseaux et équipements pour la distribution, l'épuration, l'assainissement, la récupération de l'eau ;

Services d'adduction d'eau, de distribution des eaux ; services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles ;

Services de conseil en processus de traitement, d'épuration, d'assainissement, de récupération et de distribution d'eau, des eaux usées et des eaux industrielles ; services de contrôle de la qualité de l'eau ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement ; consultations sur la protection de l'environnement.