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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAUR
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eCollectivité 2.0
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

eCollectivité 2.0
SAUR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3895040
Date de dépôt :
07/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/02/2022
eCollectivité 2.0 de SAUR

Présentation de la marque eCollectivité 2.0

Déposée le 7 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « eCollectivité 2.0 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAUR domicilié(e) 1 avenue Eugène Freyssinet - 78280 - GUYANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 379 984 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque eCollectivité 2.0 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque eCollectivité 2.0 est expirée depuis le 7 février 2022.

SAUR a également déposé les autres marques suivantes : DENSICARB , OMER OFFRE MULTIMETIERS POUR LES EAUX RECREATIVES , AQUAEVASION , CISE , OSER OFFRE DE SURVEILLANCE DES EAUX RECREATIVES , SAUR , SAUR INDUSTRIE parce que chaque client est unique , MODULOPUR , AQUA 3D , AQUA CONTROL


SAUR, Société par actions simplifiée - 1 avenue Eugène Freyssinet - 78280 - GUYANCOURT - France - SIREN 339379984


Cabinet Regimbeau - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Inscription le 11 décembre 2017 - Changement d'adresse n°712960 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-11

Logiciels (programmes enregistrés) ; outils de développement de logiciels ; publications électroniques téléchargeables ; bases de données électroniques ; logiciels de représentation graphique d'information notamment sous forme cartographique ;

Gestion de bases de données ; gestion de bases de données électroniques, recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ;

Messagerie électronique ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de télécommunications ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques, électroniques et en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données permettant aux utilisateurs de transférer des données ; services de télécommunication, notamment transmission électronique de données, de messages et d'informations ; services de diffusion de sons, textes et vidéos sur des réseaux informatiques ; transmission électronique de données ; communication entre terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations accessibles par codes d'accès à des bases de données et des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; réseaux de télécommunication mondiale de type Internet, à accès privé ou réservé de type Intranet ou extranet ;

Location de logiciels informatiques ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; services informatiques ; services de recherche par ordinateur et bases de données d'information, notamment de textes, de documents électroniques, de bases de données, d'informations sur ordinateur et réseaux de communication ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; reconstitution de bases de données ; services d'informations et de conseils techniques dans la gestion des réseaux de distribution d'eau ; création de cartes géographiques pour le suivi cartographique des interventions techniques et des équipements de distributions d'eau.