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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAUR
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ColVert Diffuseur de développement durable
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ColVert Diffuseur de développement durable
SAUR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3812135
Date de dépôt :
07/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2021
ColVert Diffuseur de développement durable de SAUR

Présentation de la marque ColVert Diffuseur de développement durable

Déposée le 7 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ColVert Diffuseur de développement durable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAUR domicilié(e) 1, avenue Eugène Freyssinet - 78280 - GUYANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 379 984 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque ColVert Diffuseur de développement durable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ColVert Diffuseur de développement durable est expirée depuis le 7 mars 2021.

SAUR a également déposé les autres marques suivantes : DENSICARB , OMER OFFRE MULTIMETIERS POUR LES EAUX RECREATIVES , AQUAEVASION , CISE , OSER OFFRE DE SURVEILLANCE DES EAUX RECREATIVES , SAUR , SAUR INDUSTRIE parce que chaque client est unique , MODULOPUR , AQUA 3D , AQUA CONTROL


SAUR, Société par actions simplifiée - 1, avenue Eugène Freyssinet - 78280 - GUYANCOURT - France - SIREN 339379984


Cabinet Regimbeau - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement avec modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Inscription le 11 décembre 2017 - Changement d'adresse n°712960 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-11

Bases de données électroniques ;

Matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; prospectus ; livres ;

Fourniture d'accès à des bases de données ; communication par terminaux d'ordinateurs ;

Services d'enseignement, de formation et d'éducation ; édition et publications de textes autres que textes publicitaires, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de magazines et de publications ; organisation de séminaires, de stages, de formations et de cours ; organisation de conférences ;

Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.