Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIONITRACYCLE
SAUR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92411111
Date de dépôt :
19/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2022

Présentation de la marque BIONITRACYCLE

Déposée le 19 mars 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIONITRACYCLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAUR domicilié(e) 1 avenue Eugène Freyssinet - 78280 - GUYANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 379 984 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque BIONITRACYCLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 40

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BIONITRACYCLE est expirée depuis le 19 mars 2022.

SAUR a également déposé les autres marques suivantes : DENSICARB , OMER OFFRE MULTIMETIERS POUR LES EAUX RECREATIVES , AQUAEVASION , CISE , OSER OFFRE DE SURVEILLANCE DES EAUX RECREATIVES , SAUR , SAUR INDUSTRIE parce que chaque client est unique , MODULOPUR , AQUA 3D , AQUA CONTROL


SAUR, Société par actions simplifiée - 1 avenue Eugène Freyssinet - 78280 - GUYANCOURT - France - SIREN 339379984


Cabinet Regimbeau - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Inscription le 9 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°466589 - Publication au BOPI 2008-01-09

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2002 n°2213933 - Publication au BOPI 2002-01-23

Inscription le 9 janvier 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°466590 - Publication au BOPI 2008-01-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2012 n°2494703 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-03-20

Inscription le 11 décembre 2017 - Changement d'adresse n°712960 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-11

Installations pour la déminéralisation des eaux et l'élimination des nitrates des eaux potables et des eaux résiduaires par voie biologique.Services d'entretien des installations pour la déminéralisation des eaux et l'élimination des nitrates des eaux potables et des eaux résiduaires par voie biologique.Services de déminéralisation des eaux et de l'élimination des nitrates des eaux potables et des eaux résiduaires par voie biologique

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.