Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COL de FABREGUES
SAUR JEAN-LUC

Numéro de dépôt :
3153766
Date de dépôt :
12/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2012
COL de FABREGUES de SAUR JEAN-LUC

Présentation de la marque COL de FABREGUES

Déposée le 12 mars 2002 par la société SAUR JEAN-LUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COL de FABREGUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est la société SAUR JEAN-LUC domicilié(e) DOMAINE DE FABREGUES,34480 CABREROLLES FAUGERES - 34480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 601 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU HAUT FABREGUES, SAUR PERE ET FILS domicilié(e) LENTHERIC,34480 CABREROLLES - 34480 - France.

La marque COL de FABREGUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COL de FABREGUES est expirée depuis le 12 mars 2012.

SAUR JEAN-LUC a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT-FABREGUES


SAUR JEAN-LUC - DOMAINE DE FABREGUES,34480 CABREROLLES FAUGERES - 34480 - France - SIREN 329601413


CHATEAU HAUT FABREGUES, SAUR PERE ET FILS - LENTHERIC,34480 CABREROLLES - 34480 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-34

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Toutes boissons alcooliques (AOC Faugeres) et (fines faugeres) (AOC Coteaux du Languedoc) Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Services de restauration et hébergements temporaires.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.