Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DAME CARCAS
Numéro de dépôt :
1233211
Date de dépôt :
13/04/1983
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/04/1993
Présentation de la marque DAME CARCAS
Déposée le 13 avril 1983 par SAUNIERE Jack auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DAME CARCAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DAME CARCAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1233211.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAME CARCAS est expirée depuis le 13 avril 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-36