Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAUNIER
/
S SAUNIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S SAUNIER
SAUNIER (S.A.)

Numéro de dépôt :
98729280
Date de dépôt :
22/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/04/2008

Présentation de la marque S SAUNIER

Déposée le 22 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) SAUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « S SAUNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-22 du 29 mai 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAUNIER domicilié(e) 69, rue du Rhône, 1207 GENEVE, Suisse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SUEUR & L'HELGOUALCH - France.

La marque S SAUNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98729280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SAUNIER est expirée depuis le 22 avril 2008.


SAUNIER (S.A.) - 69, rue du Rhône, 1207 GENEVE, Suisse - France


CABINET SUEUR & L'HELGOUALCH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-40

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Stores d'intérieur et d'extérieur métalliques, volets métalliques, fenêtres métalliques, châssis de fenêtres métalliques, cadre de fenêtres métalliques, constructions métalliques et constructions transportables métalliques, en particulier vérandas et verrières. Stores d'intérieur et d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles, volets non métalliques, fenêtres non métalliques, châssis de fenêtres non métalliques cadres de fenêtres non métalliques, constructions non métalliques et constructions transportables non métalliques. Stores en matières textiles, matières filtrantes en matières textiles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).