Déposée le 24 juin 2015 par la Société Anonyme (SA) Saunier SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SAUNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-29 du 17 juillet 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Saunier SA domicilié(e) 69 rue du Rhône - 1207 - GENEVE - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Busnel Jean-Benoît, Cabinet d'avocats domicilié(e) 10 rue du Docteur Lancereaux - 75008 - PARIS - France.
La marque SAUNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4191854.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAUNIER arrivera à expiration en date du 24 juin 2025.
Saunier SA a également déposé les autres marques suivantes : HELIOS
Saunier SA, Société anonyme - 69 rue du Rhône - 1207 - GENEVE - Suisse
M. Busnel Jean-Benoît, Cabinet d'avocats - 10 rue du Docteur Lancereaux - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29
Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47
Stores d'intérieur et d'extérieur métalliques, volets métalliques, fenêtres métalliques, châssis de fenêtres métalliques, cadre de fenêtres métalliques, constructions métalliques et constructions transportables métalliques, en particulier vérandas et verrières ;
Stores d'extérieur, fenêtres non métalliques, châssis de fenêtres non métalliques, cadres de fenêtres non métalliques, constructions non métalliques et constructions transportables non métalliques ;
Stores d'intérieur ni métalliques, ni en matières textiles, volets non métalliques.
Stores en matières textiles, matières filtrantes en matières textiles.
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