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Marques déposées par monsieur SAUNIER Michel
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CHATEAU GRANDS BOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU GRANDS BOIS
Monsieur SAUNIER Michel

Numéro de dépôt :
96621127
Date de dépôt :
19/03/1996
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
19/03/2006

Présentation de la marque CHATEAU GRANDS BOIS

Déposée le 19 mars 1996 par monsieur SAUNIER Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU GRANDS BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est monsieur SAUNIER Michel domicilié(e) Videau, 33750 BARON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOPERATIVE VINICOLE - France.

La marque CHATEAU GRANDS BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU GRANDS BOIS est expirée depuis le 19 mars 2006.


Monsieur SAUNIER Michel - Videau, 33750 BARON - France


COOPERATIVE VINICOLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-39

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Inscription le 3 février 2010 - Transmission totale de propriété n°515104 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-03

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénomée: CHATEAU GRANDS BOIS