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Marques déposées par la société SAUNIER Evelyne
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CENTRE UNION HARMONIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CENTRE UNION HARMONIE
SAUNIER Evelyne

Numéro de dépôt :
92433946
Date de dépôt :
10/09/1992
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
10/09/2002

Présentation de la marque CENTRE UNION HARMONIE

Déposée le 10 septembre 1992 par la société SAUNIER Evelyne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « CENTRE UNION HARMONIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est la société SAUNIER Evelyne domicilié(e) 18 rue de Vignolles, 21200 BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 934 089 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAUNIER Evelyne - France.

La marque CENTRE UNION HARMONIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRE UNION HARMONIE est expirée depuis le 10 septembre 2002.


SAUNIER Evelyne - 18 rue de Vignolles, 21200 BEAUNE - France - SIREN 301934089


SAUNIER Evelyne - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-14

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

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