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Marques déposées par Saunier Duval
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VESUGAZETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VESUGAZETTE
Saunier Duval

Numéro de dépôt :
953425
Date de dépôt :
19/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque VESUGAZETTE

Déposée le 19 mars 1976 par Saunier Duval auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VESUGAZETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Saunier Duval domicilié(e) (soc. an.), 250, route de l'Empereur, Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine). - France.

La marque VESUGAZETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 953425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 16

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque VESUGAZETTE est expirée depuis le 19 mars 1986.

Saunier Duval a également déposé les autres marques suivantes : SERVICE QUALITE PLUS , NAUTILE , SD 20 05 , GAZALPHA , HABITAT SOLEIL , SE , SODUGAZ BULEX , GAZOMEGA , SG , THERMOCIBLE


Saunier Duval - (soc. an.), 250, route de l'Empereur, Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-511

Appareils de distribution d'eau et appareils sanitaires, notamment chaudières, chauffe-eau et chauffe-bains;journaux et publications.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.