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Marques déposées par SAUNIER DUVAL
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THERMOCIBLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THERMOCIBLE
SAUNIER DUVAL

Numéro de dépôt :
1110131
Date de dépôt :
17/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque THERMOCIBLE

Déposée le 17 octobre 1979 par SAUNIER DUVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « THERMOCIBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SAUNIER DUVAL domicilié(e) (S.A.) 250, route de l'Empereur.92508 RUEIL-MALMAISON. - France.

La marque THERMOCIBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1110131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque THERMOCIBLE est expirée depuis le 17 octobre 1989.

SAUNIER DUVAL a également déposé les autres marques suivantes : SERVICE QUALITE PLUS , NAUTILE , SD 20 05 , GAZALPHA , HABITAT SOLEIL , SE , SODUGAZ BULEX , GAZOMEGA , SG , SODUGAZ


SAUNIER DUVAL - (S.A.) 250, route de l'Empereur.92508 RUEIL-MALMAISON. - France


Inscription le 16 mai 1990 - Changement d'adresse n°44851 - Publication au BOPI 1990-05-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-018

Inscription le 16 mai 1990 - Changement d'adresse n°44850 - Publication au BOPI 1990-05-16

Inscription le 16 mai 1990 - Changement de denomination; Changement d'adresse n°44849 - Publication au BOPI 1990-05-16

Inscription le 16 mai 1990 - Transmission de propriété n°44848 - Publication au BOPI 1990-05-16

Inscription le 27 mars 1980 - Changement d'adresse, Changement de denomination n°117100 - Publication au BOPI 1980-03-27

Appareils, instruments et dispositifs scientifiques de sécurité, de contrôle, de signalisation.Veilleuses pour appareils de chauffage au gaz, chauffe-bains et chaudières.Mécanisme de sécurité pour veilleuses et brleurs à gaz.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.