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Marques déposées par Saunier-Duval
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SODUGAZ BULEX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SODUGAZ BULEX
Saunier-Duval

Numéro de dépôt :
9047
Date de dépôt :
23/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SODUGAZ BULEX

Déposée le 23 avril 1976 par Saunier-Duval auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SODUGAZ BULEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Saunier-Duval domicilié(e) (soc. an.), 250, route de l'Empereur, Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine). - France.

La marque SODUGAZ BULEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 9047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SODUGAZ BULEX est expirée depuis le 23 avril 1986.

Saunier-Duval a également déposé les autres marques suivantes : SERVICE QUALITE PLUS , NAUTILE , SD 20 05 , GAZALPHA , HABITAT SOLEIL , SE , GAZOMEGA , SG , THERMOCIBLE , SODUGAZ


Saunier-Duval - (soc. an.), 250, route de l'Empereur, Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-525

Inscription - Changement de dénomination, Changement d'adresse n°28390 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°28389 - Publication au BOPI

Appareils de chauffage au gaz;chauffe-eau, chauffe-bains, chaudières murales et chaudières mixtes.